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Akova accompagne les professionnels et entrepreneurs immigrants dans leur projet d’implantation au Québec. Son équipe propose également des services de relocation pour faciliter l’intégration sociale et culturelle de leur famille.
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2.1.3 Objets de valeur
Si vous avez des objets de valeurs, il faudra les déclarer, donc ayez avec vous les factures et les photos. Vous devrez en établir la liste exhaustive pour les douanes.
Cave à vin
Il faut savoir que le vin est très cher au Québec car extrêmement taxé par la Société des alcools du Québec (SAQ) qui est une société d’état. Si vous avez une cave à vin, il est fort avantageux pour vous de lui faire faire le voyage. Vous devrez en faire une liste exhaustive pour la déclarer aux douanes et payer une taxe sur chaque bouteille, mais cela reste toujours plus avantageux que de racheter leur équivalent sur place.
Chaque famille peut rapporter une seule cave à vin.
Les immigrants sont limités à 540 litres.
La cave à vin des résidents temporaires est limitée à 90 litres (bière, vin, spiritueux) par année de séjour autorisée.
Pour rapporter le contenu d’une cave à vin, vous devez être propriétaire des boissons alcoolisées depuis au moins trois mois avant votre départ vers le Canada.
Les boissons alcoolisées doivent :
- être importées dans un délai maximal d’un an suivant votre arrivée au Canada
- accompagner vos effets personnels
- faire l’objet d’un unique envoi
- ne pas constituer la majeure partie de vos effets personnels ni en valeur ni en quantité
À l’arrivée au Québec de vos effets personnels, les douanes canadiennes exigeront que l’importation
soit complétée par la SAQ avant de libérer les boissons alcoolisées.
Pour obtenir que la SAQ fasse l’importation de votre cave à vin, vous devez fournir :
- une attestation de séjour à l’étranger, un certificat d’immigration ou un permis de séjour, selon le cas
- un document de transport des effets personnels
- la liste des boissons alcoolisées faisant partie de la cave à vin
La SAQ perçoit une majoration réduite sur les boissons qui font partie de la cave à vin. Elle perçoit également la taxe spécifique, ainsi que la taxe sur les produits et services (TPS) et la taxe de vente du Québec (TVQ).
Ainsi, la SAQ percevra un montant de 4,47 $ pour une bouteille de vin et de 6,77 $ pour une bouteille de spiritueux.
Les droits et taxes du gouvernement fédéral s’ajoutent à la majoration et aux taxes payées à la Société des alcools du Québec et s’appliquent intégralement sur toutes les boissons alcoolisées. Ces droits et taxes sont payés au gouvernement du Canada lorsque vous dédouanez les boissons.
Pour de plus amples renseignements, contactez l’Agence des services frontaliers du Canada : 1-800-959-2036.
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